Conseil Général de Seine Maritime Séance de décembre 2009 Intervention de Jean-Louis Jégaden Chers collègues, Monsieur le Président, Réunis en session plénière nous avons ce jour à examiner le Budget Primitif 2010. Cet examen est particulièrement
Tag : fiscalité
La réforme des institutions : débats organisés par l'ANECR à Dijon les 3 et 4 octobre 2009
les conclusions le dimanche 4 octobre par
Le Département, la Taxe professionnelle, ses conséquences sur la politique routière de Seine Maritime! | Comments: 0
mardi 15 décembre 2009
Intervention de Michel BARRIER Avant de rentrer dans les détails de la présentation de ce rapport permettez-moi de souligner une partie du contexte qui impose en grande partie les décisions que nous allons être amenés à prendre. Samedi dernier
La loi ne passera pas ! | Comments: 0
jeudi 10 décembre 2009
Tous devant le Sénat le 19 JANVIER 2010. C’est la décision du bureau de l’Association Nationale des Elus Communistes et Républicains (ANECR) réuni ce jour et qui a décidé d’un grand rassemblement à l’occasion de l’ouverture des débats au Sénat sur
Le congrès de l'AMF:Les maires en colère | Comments: 0
vendredi 28 novembre 2008
A. Chassaigne interpelle le 1er ministre Je vous le dis avec force, monsieur le Premier ministre : nous n'en pouvons plus ! Nous n'en pouvons plus et nous sommes en colère concernant les finances et la fiscalité. C'est une question d'une extrême
communiqué des élus de la majorité départementale | Comments: 0
mardi 14 octobre 2008
Sur la proposition du groupe des élus communistes et républicains, un communiqué commun conforme au texte des deux associations d'élus communistes et d'élus socialistes a été lu par Hubert Wulfranc maire de Sait Etienne du Rouvray et Conseiller
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